النظام الجبائي البيئي بين الردع و التحفيز

  • عبد الغني حسونة جامعة- بسكرة

Résumé

Le système fiscal environnemental qui est constitue une part du du système fiscal globale peut être divisée en deux niveaux , la premier dissuasif suivant le principe du motif du pollueur , qui signifie que les pollueurs doit payé les couts sociales de la pollution de façon ce que les les pollueurs assument la responsabilité de traiter les dégats de la pollution causés par leurs activités.
.Le seconde motivant contribue à diminuer le taux d’impôt pour les activités non polluant à partir de ces deux points on peut dire que le problème est de l’efficacité de ce système fiscal environne talle pour une meilleur protection de l’environnement et pour enfin réaliser le développement durable dans sa dimension environnetalle .

Publiée
2018-03-04
Comment citer
حسونة, عبد الغني. النظام الجبائي البيئي بين الردع و التحفيز. revue mofakir, [S.l.], n. 13, mars 2018. ISSN 1112-8623. Disponible à l'adresse : >http://revues.univ-biskra.dz/index.php/mf-fdsp/article/view/3361>. Date de consultation : 20 mai 2019