النظام القانوني الشفعة: دراسة مقارنة في التشريعين المصري واللبناني

  • منى مقلاتي جامعة الحاج لخضر باتنة

Résumé

Le système de préemption est lié à l'histoire de propriété de façon rigoureuse, mais il n'a pas s'installer comme un système juridique, sauf, leurs structuration avec la législation islamique, c'est la législation qui a prise l'initiative d'adapter ses dispositions, parmi les autres lois et législations.
La préemption comme une restriction de la liberté contractuelle et le droit à la propriété, provoque de nombreux problèmes, il est également enveloppé par de mystère, en particulier en raison de l'intégration de ses éléments et la disponibilité de leurs centres juridiques. Comme il cherche à rejoindre et commencer à recueillir les éléments épars de la propriété, résultant de certains usufruits et éliminer les menaces étrangères sur le partenaire en commun. Parmi les législations qui légalisent le système de préemption dans des textes juridiques: La législation égyptienne et libanaise, ce que nous allons étudier dans cet article.

Publiée
2018-01-09
Comment citer
مقلاتي, منى. النظام القانوني الشفعة: دراسة مقارنة في التشريعين المصري واللبناني. revue mofakir, [S.l.], n. 12, jan. 2018. ISSN 1112-8623. Disponible à l'adresse : >https://revues.univ-biskra.dz/index.php/mf-fdsp/article/view/2520>. Date de consultation : 13 nov. 2024