قاضي تطبيق العقوبات آلية مستحدثة لتحقيق التفريد التنفيذي للعقوبة

  • أمينة بن طاهر جامعة قسنطينة

Résumé

L’innovation d’un organisme compétent qui assure l’exécution pénitentiaires ce considère comme un nouveau mécanisme pour atteindre l'individualisation exécutive de la peine, par conséquent son succès par le juge d’application pénal qui assure son exécution dépend notamment des prérogatives judiciaires qui lui son accorder.
En effet ;les lois modernes lui ont octroyé deux types d’autorités dans ce domaine, la première mesure consultative, qui a son importance tant en ce qui concerne l'institution en elle-même ou concernant la situation et préoccupations des délinquants , et la deuxième mesure décisifs qui a son efficacité à partir de la sélection des méthodes de traitement punitif adéquate, et assurer l'application de la sanction à travers ses décisions sachant qu’il assure sous sa surveillance les conditions de cette exécution ;néanmoins ces autorités peuvent s'étendre pour inclure les décisions concernant la réadaptation de la peine.

Publiée
2018-01-09
Comment citer
بن طاهر, أمينة. قاضي تطبيق العقوبات آلية مستحدثة لتحقيق التفريد التنفيذي للعقوبة. revue mofakir, [S.l.], n. 14, jan. 2018. ISSN 1112-8623. Disponible à l'adresse : >https://revues.univ-biskra.dz/index.php/mf-fdsp/article/view/2545>. Date de consultation : 23 nov. 2024